Nomination des membres du Comité de la caisse des Ecoles suite à l'élection à la Vice-Présidence - Mme CHARLEVOL Magali
29/04/2026
11/05/2026
29042026CDE_02
Délibération
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
28/04/2026
11/05/2026
28042026_03
Délibération
ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
28/04/2026
30/04/2026
28042026_07
Délibération
DELEGATION DE POUVOIR DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES AU PRESIDENT
28/04/2026
30/04/2026
28042026_02
Délibération
BUDGET PRIMITIF 2026
28/04/2026
30/04/2026
28042026_06
Délibération
AFFECTATION RESULTAT FONCTIONNEMENT 2025
28/04/2026
30/04/2026
28042026_04
Délibération
PROVISION ET REPRISE DE PROVISION 2026 POUR CREANCE DOUTEUSES - BUDGET CAISSE DES ECOLES
28/04/2026
30/04/2026
28042026_05
Délibération
ELECTION DU VICE-PRESIDENT DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES
28/04/2026
30/04/2026
28042026_01
Acte réglementaire
Nomination des membres du Comité de la Caisse des Ecoles
14/04/2026
21/04/2026
14042026CDE_01
Délibération
Avenant relatif aux contrat et avenant de maintenance du logiciel de facturation de la restauration municipale - Autorisation donnée à Madame ls Présidente de signer ce document
15/12/2025
23/12/2025
15122025_03
Délibération
MAPA 2025- Confection et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et le centre de loisirs - Modification de la date de prise d'effet du marché
15/12/2025
23/12/2025
15122025_02
Délibération
Autorisation d'ouverture anticipée de crédits budgétaires d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
15/12/2025
23/12/2025
15122025_01
Délibération
Convention OCCE pour le service " IMAGIMO PLUS PRES" de l'OCCE 06
14/10/2025
21/10/2025
14102025_02
Acte réglementaire
COMPOSITION DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES A COMPTER DU 21/08/2025
21/08/2025
08/09/2025
21082025_01
Délibération
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
04/04/2025
10/04/2025
04042025_06
Délibération
Examen et vote du budget primitif 2025 de la caisse des écoles
04/04/2025
10/04/2025
04042025_05
Délibération
Provision et reprise de provision pour créances douteuses - Budget caisse des écoles
04/04/2025
10/04/2025
04042025_04
Délibération
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024
04/04/2025
10/04/2025
04042025_03
Délibération
Examen et vote du compte de gestion 2024 - Budget caisse des écoles
04/04/2025
10/04/2025
04042025_01
Délibération
Examen et vote du compte administratif 2024 - Budget caisse des écoles
04/04/2025
10/04/2025
04042025_02
Délibération
MODIFICATION DE LA DECISION D'INSTITUTION DE LA REGIE DE RECETTES
17/12/2024
20/12/2024
17122024_02
Délibération
OUVERTURE PAR ANTICIPATION DU QUART DES CREDITS BUDGETAIRES D'INVESTISSEMENT AU 01/01/2025 AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
17/12/2024
20/12/2024
17122024_03
Délibération
ELECTION PAR L'ASSEMBLEE GENERALE DE DEUX NOUVEAUX MEMBRES DE LA CAISSE DES ECOLES
17/12/2024
20/12/2024
17122024_01
Délibération
PROVISIONS POUR RISQUES
27/03/2024
08/04/2024
27032024_05
Délibération
EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
27/03/2024
08/04/2024
27032024_04
Délibération
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2023
27/03/2024
08/04/2024
27032024_03
Délibération
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
27/03/2024
08/04/2024
27032024_02
Délibération
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
27/03/2024
08/04/2024
27032024_01
Délibération
CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE RESTAURATION SCOLAIRE ENTRE LES COMMUNES D'AURIBEAU SUR SIAGNE ET PEYMEINADE POUR LES ENFANTS SCOLARISES EN ECOLE PRIMAIRE ET DOMICILIES QUARTIER DE L'APIE A PEYMEINADE
19/12/2023
22/12/2023
19122023_04
Délibération
CONTRAT DE MAINTENANCE PHOTOCOPIEUR ECOLE ELEMENTAIRE DU BAYLE
19/12/2023
22/12/2023
19022023_03
Délibération
CONVENTION TRIPARTITE FINANCIERE RELATIVE AUX INTERVENTIONS D'UNE PSYCHOLOGUE SCOLAIRE SUR LES COMMUNES DE MOUANS-SARTOUX, LA ROQUETTE SUR SIAGNE,ET AURIBEAU SUR SIAGNE
19/12/2023
22/12/2023
19122023_02
Délibération
OUVERTURE PAR ANTICIPATION DU QUART DES CREDITS BUDGETAIRES D'INVESTISSEMENT AU 01/01/2024 AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
19/12/2023
22/12/2023
19122023_01
Délibération
EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA CAISSE DES ECOLES
05/04/2023
13/04/2023
05042023_04
Délibération
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET DE LA CAISSE DES ECOLES
05/04/2023
13/04/2023
05042023_02
Délibération
CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION AU FRAIS DE RESTAURATION SCOLAIRE ENTRE LES COMMUNES D'AURIBEAU SUR SIAGNE ET PEYMEINADE POUR LES ENFANTS SCOLARISES EN ECOLE PRIMAIRE ET DOMICILIES QUARTIER DE L'APIE A PEYMEINADE
05/04/2023
13/04/2023
05042023_07
Délibération
PROVISIONS POUR RISQUES
05/04/2023
13/04/2023
05042023_05
Délibération
EXAMEN DU TARIF DE LA RESTAURATION SCOLAIRE HORS COMMUNE
05/04/2023
13/04/2023
05042023_06
Délibération
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2022
05/04/2023
13/04/2023
05042023_03
Délibération
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022 - BUDGET CAISSE DE ECOLES
05/04/2023
13/04/2023
05042023_01
Délibération
CONVENTION OCCE POUR LE SERVICE "IMAGIMOT PLUS PRES" DE L'OCCE 06 - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE PRESIDENTE DE SIGNER CE DOCUMENT
18/11/2022
25/11/2022
18112022_02
Délibération
AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA CAISSE DES ECOLES ET LA CAPG - FACTURATION DES REPAS PRIS PAR LES ENFANTS ET LE PERSONNEL DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HERBERGEMENT DE LA CAPG
18/11/2022
25/11/2022
18112022_03
Délibération
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023
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