CONVENTION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENTS 2026 -2029 - COMMUNE DE GRASSE
14/09/2026
22/09/2026
14092026_08
Délibération
CONVENTION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT 2026-2030 - COMMUNE DE PEYMEINADE
14/09/2026
22/09/2026
14092026_07
Délibération
CONVENTION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT 2026-2030 - COMMUNE DE LA ROQUETTE SUR SIAGNE
14/09/2026
22/09/2026
14092026_06
Délibération
CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DESIGNATION DES MEMBRES
14/09/2026
22/09/2026
14092026_02
Délibération
RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ALLIANCE DEPARTEMENTALE DES COMITES DES FEUX DE FORETS ET DES RESERVES COMMUNALES DE SECURITE CIVILE DES ALPES-MARITIMES
14/09/2026
22/09/2026
14092026_03
Délibération
CONVENTION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT 2026-2030 - MANDELIEU LA NAPOULE
14/09/2026
22/09/2026
14092026_05
Délibération
ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX AU JEUNES DIPLOMES DU BREVET DES COLLEGES ET DU BACCALAUREAT
14/09/2026
22/09/2026
14092026_04
Délibération
CONVENTION ENTRE LA CLINIQUE VETERINAIRE VETOSIAGNE ET LA MAIRIE D’AURIBEAU SUR SIAGNE RELATIVE A LA GESTION DES ANIMAUX ERRANTS EN ETAT DE DIVAGATION SUR LA COMMUNE
14/09/2026
22/09/2026
14092026_10
Délibération
OUVERTURE DE NOUVELLES SALLES MUNICIPALES AU SEIN DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS
14/09/2026
22/09/2026
14092026_09
Délibération
ADHESION A LA MISSION REFERENT HANDICAP PROPOSEE PAR LE CDG06
14/09/2026
22/09/2026
14092026_12
Délibération
APPROBATION DU REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
14/09/2026
22/09/2026
14092026_01
Délibération
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A LA RELIURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET/OU D'ETAT CIVIL, A LA FOURNITURE DE PAPIER PERMANENT, A LA RESTAURATION DE REGISTRES ET DE DOCUMENTS ENDOMMAGES ET/OU ANCIENS, A LA NUMERISATION
14/09/2026
22/09/2026
14092026_11
Délibération
CONTRAT SAISONNIER 2026-MODIFICATION
14/09/2026
22/09/2026
14092026_13
Autres
Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2026 - Sécurisation du chemin de la Calade et de l'arrêt de bus du Couloubrier
06/08/2026
13/08/2026
0608202601
Acte réglementaire
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION SUR LE JET DE CONFETTIS SUR LE DOMAINE PUBLIC
23/07/2026
19/08/2026
23072026_01
Acte réglementaire
ARRETE D'OPPOSITION TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE ADMINISTRATIVE SPECi
01/07/2026
02/07/2026
01072026_02
Acte réglementaire
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 06 au titre de la dotation cantonale d'aménagement (DCA) pour financer le programme communale 2026 de sécurisation des infrastructures et des espaces publics
01/07/2026
01/07/2026
01072026_01
Acte réglementaire
Organisation d'une tombola au profit de l'"Association des jeunes Auribellois" - Dimanche 28 juin 2026
26/06/2026
26/06/2026
26062026_01
Acte réglementaire
CONVENTION D'ENGAGEMENT DE SERVIR AGENT DE POLICE MUNICIPALE STAGIAIRE - M. DE GEA Thomas- GRADE GARDIEN BRIGADIER
23/06/2026
30/06/2026
23062026_02
Délibération
Police Municipale : Engagement de servir
05/06/2026
11/06/2026
05062026_08
Délibération
Demande de subvention pour la restauration du tableau " La Crucifixion" inscrit au titre des monuments historiques
05/06/2026
11/06/2026
05062026_07
Délibération
Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité
05/06/2026
11/06/2026
05062026_10
Délibération
Création d'un emploi permanent d'agent administratif au grade d'adjoint administratif principal 1ère classe
05/06/2026
11/06/2026
05062026_09
Délibération
SICTIAM- Renouvellement du contrat de maintenance du parc informatique 2026
05/06/2026
11/06/2026
05062026_04
Délibération
Taxe sur la publicité extérieure - Tarifs 2027
05/06/2026
11/06/2026
05062026_05
Délibération
Instauration de la taxe de séjour et fixation des tarifs
05/06/2026
11/06/2026
05062026_06
Délibération
SENATORIALES- ELECTION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS
05/06/2026
11/06/2026
05062026_01
Délibération
Instauration du droit de préemption urbain ( DPU) simple sur le territoire de la Commue d'Auribeau sur Siagne
05/06/2026
09/06/2026
05062026_03
Acte réglementaire
Déport de M. le Maire et désignation de Mme Sylvie DELIZY, adjointe au Maire, en qualité de suppléante pour la prise de décisions relatives à toute demande de protection fonctionnelle que M. Florent ROSSI, Maire, pourrait être amené à déposer sur le fondement de l'article L.2123-35 du CGCT
15/05/2026
18/05/2026
18052026_1
Acte réglementaire
Arrêté portant réglementation à la gestion des objets trouvés
13/05/2026
19/05/2026
13052026_01
Acte réglementaire
ORGANISATION D'UNE TOMBOLA AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "LES AMIS DU SANCTUAIRE DE VALCLUSE" - LUNDI 25 MAI 2026
11/05/2026
18/05/2026
11052026_01
Acte réglementaire
Décision du Maire - Protocole transactionnel - règlement amiable d'un litige relatif à l'utilisation des photographies
05/05/2026
13/05/2026
05052026
Délibération
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
27/04/2026
11/05/2026
27042026_07
Délibération
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
27/04/2026
30/04/2026
27042026_09
Délibération
VOTE DES TAUX D'IMPOTS LOCAUX POUR 2026
27/04/2026
30/04/2026
27042026_06
Délibération
CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET DESIGNATION DES MEMBRES
27/04/2026
30/04/2026
27042026_05
Délibération
SYNDICAT MIXTE EN CHARGE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE L’OUEST DES ALPES-MARITIMES (SCOT’ OUEST) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
27/04/2026
30/04/2026
27042026_01
Délibération
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2026
27/04/2026
30/04/2026
27042026_13
Délibération
AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2025 DU BUDGET COMMUNAL
27/04/2026
30/04/2026
27042026_08
Délibération
LUTTE CONTRE LES ANIMAUX ERRANTS - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CLINIQUE VETERINAIRE VETOSIAGNE
27/04/2026
30/04/2026
27042026_12
Délibération
VILLES ET VILLAGES FLEURI – RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION ET DESIGNATION D’UN REPRESENTANT
27/04/2026
30/04/2026
27042026_17
Délibération
ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT
27/04/2026
30/04/2026
27042026_03
Délibération
SICASIL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE – MODIFICATION
27/04/2026
30/04/2026
27042026_02
Délibération
FIXATION DES FRAIS DE FORMATIONS DES ELUS
27/04/2026
30/04/2026
27042026_20
Délibération
FEDERATION DES COMMUNES FORESTIERES – RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION ET DESIGNATION D’UN REPRESENTANT
27/04/2026
30/04/2026
27042026_15
Délibération
CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT D’ATSEM
27/04/2026
30/04/2026
27042026_19
Délibération
FONDATION DU PATRIMOINE – RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION ET DESIGNATION D’UN REPRESENTANT
27/04/2026
30/04/2026
27042026_16
Délibération
VILLE PRUDENTE – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT
27/04/2026
30/04/2026
27042026_18
Délibération
Demande de subvention au titre du fond interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (FIPDR) pour le projet de Renforcement du dispositif communal de vidéoprotection et équipement de la police
27/04/2026
30/04/2026
27042026_11
Délibération
RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A L’ASSOCIATION PATRIMOINE VIVANT DU PAYS DE GRASSE
27/04/2026
30/04/2026
27042026_14
Délibération
PROJET DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE DU BAYLE – PHASE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR
27/04/2026
30/04/2026
27042026_10
Délibération
COPIL NATURA 2000 « GORGES DE LA SIAGNE » – DESIGNATION DES REPRESENTANTS
27/04/2026
30/04/2026
27042026_04
Acte réglementaire
Droits de voirie 2026
21/04/2026
23/04/2026
21042026_01
Acte réglementaire
Décision du Maire - Placement des excédents de trésorerie
20/04/2026
23/04/2026
20042026_01
Acte réglementaire
Déport de M. le Maire et désignation de Mme la 1ère Adjointe en qualité de suppléante pour la prise de décision relatives à la situation professionnelle de Mme ROSSI Fabienne
20/04/2026
21/04/2026
20042026_02
Acte réglementaire
Désignation d'un avocat pour la défense des intérêts de la Commune contre DRFIP PACA
20/04/2026
21/04/2026
020042026_03
Acte réglementaire
Nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'action Sociale
07/04/2026
08/04/2026
07042026_01
Délibération
FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS AUX ELUS COMMUNAUX
30/03/2026
03/04/2026
30032026_02
Délibération
RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS MOMENTANEMENT INDISPONIBLES
30/03/2026
03/04/2026
30032026_16
Délibération
COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFEREES
30/03/2026
03/04/2026
30032026_11
Délibération
ADHESION A L'AGENCE D'INGENIERIE DEPARTEMENTALE
30/03/2026
02/04/2026
30032026_14
Délibération
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COMMUNES ALIMENTEES PAR LES CANAUX DE LA SIAGNE ET DU LOUP ( SICASIL)
30/03/2026
02/04/2026
30032026_13
Délibération
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - COMPOSITION DE LA CAO ET ELECTIONS DES MEMBRES
30/03/2026
02/04/2026
30032026_09
Délibération
ELECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX AU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES
30/03/2026
02/04/2026
30032026_17
Délibération
LISTE DE PRESENTATION POUR LA CONSTITUTION DE LA NOUVELLE COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
30/03/2026
02/04/2026
30032026_10
Délibération
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE DE LA SPL PAYS DE GRASSE DEVELOPPEMENT
30/03/2026
02/04/2026
30032026_15
Délibération
DESIGNATION DES DELEGUES AY SYNDICAT MIXTE D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MARITIMES
(SICTIAM)
30/03/2026
02/04/2026
30032026_12
Délibération
DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE-SECOURS
30/03/2026
02/04/2026
30032026_04
Délibération
ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
30/03/2026
02/04/2026
30032026_08
Délibération
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES
30/03/2026
02/04/2026
30032026_07
Délibération
DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
30/03/2026
02/04/2026
30032026_03
Délibération
DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE
30/03/2026
02/04/2026
30032026_06
Délibération
DESIGNATION DU CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE
30/03/2026
02/04/2026
30032026_05
Délibération
Délégation consenties au Maire par le Conseil Municipal
30/03/2026
31/03/2026
30032026_01
Acte réglementaire
ORGANISATION D'UNE TOMBOLA AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "LES AMIS DU SANCTUAIRE DE VALCLUSE" - LUNDI 25 MAI 2026
23/03/2026
26/03/2026
23032026_01
Délibération
Charte de l'élu local - lecture et information
20/03/2026
23/03/2026
20032026_04
Délibération
Election des Adjoints au Maire
20/03/2026
23/03/2026
20032026_03
Délibération
détermination du nombre d'adjoints au Maire
20/03/2026
23/03/2026
20032026_02
Délibération
Election du Maire
20/03/2026
23/03/2026
20032026_01
Acte réglementaire
Organisation d'un loto au profit de l'association " La vie plus belle" - Dimanche 29 mars 2026
19/03/2026
19/03/2026
19032026_01
Délibération
Contentieux - Utilisation de photographies - Demande indemnitaire
03/02/2026
10/02/2026
03022026_06
Délibération
Avancement de grade - Création de poste et mise à jour des tableau des effectifs
03/02/2026
10/02/2026
03022026_05
Délibération
Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité
03/02/2026
10/02/2026
03022026_04
Délibération
Création d'emploi permanent - Agent de Police Municipale - Catégorie C
03/02/2026
10/02/2026
03022026_03
Délibération
Délibération fixant le régime des autorisations spéciales d'absences ASA
03/02/2026
10/02/2026
03022026_02
Délibération
Cimetière - Reprise de concession
03/02/2026
10/02/2026
03022026_01
Acte réglementaire
Provision pour risques et charges dans le cadre d'un contentieux
22/01/2026
26/01/2026
220122026_01
Acte réglementaire
Arrêté de déport Mme PAGANIN Michèle à Mme Gisèle TRENTIN
12/01/2026
14/01/2026
12012026_01
Délibération
Décision modificative budgétaire N°2
16/12/2025
22/12/2025
16122025_03
Délibération
Frais d'avocat - validation de factures
16/12/2025
22/12/2025
16122025_05
Délibération
Demande de subvention au titre de la DETR AGENCE DE L'EAU - Extension du cimetière et déplacement du monument aux morts - Mise à jour du plan de financement
16/12/2025
22/12/2025
16122025_04
Délibération
Participation financière de l'association Lions Club International Mouans-Sartoux - Pégomas - Val de Siagne
16/12/2025
22/12/2025
16122025_02
Délibération
Approbation de la convention de partenariat entre l'EHPAD " La Bastide du Moulin" et la Commune dans le cadre d'activités à caractère social
16/12/2025
22/12/2025
16122025_01
Délibération
Elections municipales 2026 - Modalités de mise à disposition des salles communales
26/11/2025
02/12/2025
26112025_02
Délibération
Finance - Validation de factures
26/11/2025
02/12/2025
26112025_11
Délibération
Délimitation du domaine public communal au droit des parcelles AM 134 - Validation de la facture
26/11/2025
02/12/2025
26112025_05
Délibération
Adhésion à l'association patrimoine vivant du pays de Grasse
26/11/2025
02/12/2025
26112025_03
Délibération
Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2026
26/11/2025
02/12/2025
26112025_10
Délibération
Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité - Agent technique polyvalent
26/11/2025
02/12/2025
26112025_09
Délibération
Création d'un emploi permanent d'agent technique polyvalent au sein du service de restauration scolaire
26/11/2025
02/12/2025
26112025_08
Délibération
Création d'un emploi permanent d'adjoint technique au sein des services techniques
26/11/2025
02/12/2025
26112025_07
Délibération
Participation au financement de la protection sociale complémentaire ( PSC) volet "santé" - Procédure de labellisation
26/11/2025
02/12/2025
26112025_06
Délibération
Délimitation du domaine public communal au droit des parcelles AV 54 et AV 56 - Validation de la facture
26/11/2025
02/12/2025
26112025_04
Délibération
Organisation des opérations de recensement 2026
26/11/2025
02/12/2025
26112025_01_01
Acte réglementaire
ARRÊTÉ DU MAIRE - ORGANISATION D'UNE TOMBOLA AU PROFIT DE L'ASSOCIATION " Tous ensemble pour Julian" - DIMANCHE 7 DÉCEMBRE 2025
26/11/2025
27/11/2025
26112025_01
Acte réglementaire
Organisation d'une tombola au profit de l'association " Toujours Femme" Pays de Grasse le samedi 4 octobre 2025
01/10/2025
02/10/2025
01102025_02
Acte réglementaire
Ouverture de l'enquête publique portant sur l'élaboration de Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Auribeau sur Siagne
22/09/2025
23/09/2025
22092025_1
Délibération
Paiement de la facture - Mission de relevé topographique - Rond-point du Gabre
19/09/2025
26/09/2025
19092025_05
Délibération
Attribution de chèques cadeaux aux jeunes diplômés du brevet des collèges et du baccalauréat avec mention très bien
19/09/2025
26/09/2025
19092025_04
Délibération
Finances validations de facture - d'ASSO-CHRESTIA
19/09/2025
26/09/2025
19092025_07
Délibération
Finances validation de factures - WW & associés et SORRENTINO-BRUNEAU
19/09/2025
26/09/2025
19092025_06
Délibération
Création d'un emploi permanent d'attaché territorial
19/09/2025
26/09/2025
19092025_09
Délibération
Placement des excédents de trésorerie
19/09/2025
26/09/2025
19092025_08
Délibération
Commune d'Auribeau - MESSIAEN/DE CANTELAR - Mise en œuvre de la protection fonctionnelle - subrogation de la Commune
19/09/2025
26/09/2025
19092025_10
Délibération
Convention d'adhésion à la centrale d'achats du SICTIAM - Actualisation
19/09/2025
26/09/2025
19092025_03
Délibération
Concession de service relatif aux mobiliers urbains publicitaire et d'information
19/09/2025
26/09/2025
19092025_02
Délibération
SICASIL - Modification statutaire - Approbation
19/09/2025
26/09/2025
19092025_01
Acte réglementaire
Arrêté modificatif fixant les emplacements d'affichage électoral sur le territoire de la commune d'Auribeau sur Siagne
28/08/2025
08/09/2025
28082025_01
Acte réglementaire
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE 2025 - TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LA CHAUSSEE DU CHEMIN DE PEYGROS
14/08/2025
25/08/2025
14082025_01
Acte réglementaire
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION CANTONALE 2025 - TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ANCIEN CENTRE DE LOISIRS EN MAISON DES ASSOCIATIONS
29/07/2025
25/08/2025
29072025_01
Délibération
Décision modificative budgétaire 1 - BP 2025- régularisation écritures comptables suite à la dissolution du SIGLE
03/07/2025
09/07/2025
03072025_03
Délibération
Convention entre la commune et la CAPG relative à la mise à disposition d'un bureau pour l'exercice de la compétence jeunesse et l'accueil des inscriptions de loisir périscolaire et extrascolaire des enfants
03/07/2025
09/07/2025
03072025_02
Délibération
Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour l'opération d'extension et de réhabilitation du groupe scolaire - phase 2 surélévation du réfectoire - Approbation de l'avenant N°2
03/07/2025
09/07/2025
03072025_01
Délibération
Programme de l'Habitat du Pays de Grasse 2025-2030
10/06/2025
13/06/2025
10062025_11
Délibération
Convention entre la Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06) et la Collectivité – Transmission de données cartographiques relatives aux servitudes d’utilité publique des canalisations de transport de matières dangereuses
10/06/2025
13/06/2025
10062025_10
Délibération
Finances - Validation de factures
10/06/2025
13/06/2025
10062025_09
Délibération
Création de deux postes permanents d'agent de surveillance de la voie publique
10/06/2025
13/06/2025
10062025_08
Délibération
Règlement amiable sinistre chemin de la Grotte
10/06/2025
13/06/2025
10062025_07
Délibération
Création d'une servitude de passage pour une canalisation d'eau usée - Cour de l'ancienne école
10/06/2025
13/06/2025
10062025_06
Délibération
Cession à l'euro symbolique parcelle AO 2 - Commune d'Auribeau sur Siagne à la CAPG
10/06/2025
13/06/2025
10062025_05
Délibération
Sécurisation du rond-point du Gabre - Approbation du géomêtre
10/06/2025
13/06/2025
10062025_04
Délibération
Convention de coordination entre la gendarmerie Nationale et la police Municipale d'Auribeau sur Siagne
10/06/2025
13/06/2025
10062025_03
Délibération
Renouvellement de la convention de prestation de service de soutien scolaire
10/06/2025
13/06/2025
10062025_02
Délibération
Convention intercommunale des charges de fonctionnement 2025-2030 - communes de Mouans-Sartoux et Pégomas
10/06/2025
13/06/2025
10062025_01
Délibération
Arrêt du Plan Local d'Urbanisme ( PLU)
10/06/2025
11/06/2025
10062025_12_03
Délibération
Délégation du Conseil Municipal au Maire en vertu de l'article L.2122 du CGCT
15/05/2025
26/05/2025
15052025_06
Délibération
Débat portant sur la politique générale de la Commune
15/05/2025
23/05/2025
15052025_05
Délibération
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la CAPG
15/05/2025
21/05/2025
15052025_04
Délibération
Recours à une concession de service public pour l'installation, l'entretien et l'exploitation du mobilier urbain
15/05/2025
21/05/2025
15052025_03
Délibération
Mise à jour de la longueur de voirie communale
15/05/2025
21/05/2025
15052025_02
Délibération
Renouvellement de la convention de maintenance du parc informatique avec le SICTIAM pour 2025
15/05/2025
21/05/2025
15052025_01
Acte réglementaire
Organisation d'un loto traditionnel - Dimanche 18 mai 2025 par l'association Aura Bella Cultura
05/05/2025
06/05/2025
05052025_01
Délibération
Contentieux Marc PAGANIN / Commune d'Auribeau sur Siagne - Pourvoi en cassation devant le conseil d'Etat
29/04/2025
02/05/2025
29042025_01
Acte réglementaire
ARRETE DE DEPORT
23/04/2025
23/04/2025
23042025_01
Acte réglementaire
Modification des lignes directrices de gestion - Aménagement du temps de travail
22/04/2025
25/04/2025
22042025_02
Acte réglementaire
ARRETE MUNICIPAL DE DEPORT
22/04/2025
23/04/2025
22042025_01
Délibération
Demande de subvention au titre du fond interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (FIPDR) pour le projet d’extension du système de vidéoprotection
14/04/2025
16/04/2025
14042025_07
Délibération
Demande de subvention au titre de la DETR - Restauration de la roue à aube du moulin du sault
14/04/2025
16/04/2025
14042025_06
Délibération
Demande de subventions au titre de la DETR - Extension du cimetière et déplacement du monument aux morts
14/04/2025
16/04/2025
14042025_05
Délibération
Examen et vote du budget primitif 2025
14/04/2025
16/04/2025
14042025_04
Délibération
Reprise de provision pour risques
14/04/2025
16/04/2025
14042025_03
Délibération
Constitution d'une provision pour créance douteuse
14/04/2025
16/04/2025
14042025_02
Délibération
Placement des excédents de trésorerie
14/04/2025
16/04/2025
14042025_01
Délibération
Affectation définitive du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024
02/04/2025
09/04/2025
02042025_10
Délibération
Examen et vote du compte administratif 2024
02/04/2025
09/04/2025
02042025_09
Délibération
Examen et vote du compte de gestion 2024 au budget communal
02/04/2025
09/04/2025
02042025_08
Délibération
Création d'emploi non permanent d'adjoint technique pour accroissement d'activité
02/04/2025
09/04/2025
02042025_07
Délibération
Avancement de grades - Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs
02/04/2025
09/04/2025
02042025_06
Délibération
Lutte contre les animaux errants - Renouvellement de la convention de partenariat avec la clinique vétérinaire VETOSIAGNE
02/04/2025
09/04/2025
02042025_05
Délibération
Vote des subventions aux associations 2025
02/04/2025
09/04/2025
02042025_04
Délibération
Examen des droits de voiries 2025
02/04/2025
09/04/2025
02042025_03
Délibération
Examen et vote des taux d'impôts locaux pour 2025
02/04/2025
09/04/2025
02042025_02
Délibération
Modification des statuts de la CAPG
02/04/2025
09/04/2025
02042025_01
Acte réglementaire
Désignation d'un avocat pour la défense des intérêts de la Commune dans l'affaire BMF PATRIMOINE
11/03/2025
17/03/2025
11032025
Acte réglementaire
Modification d'une régie de recettes
24/02/2025
03/03/2025
24022025_01
Acte réglementaire
Application de pénalités dans le cadre du MAPA réfection du sol et de l'étanchéité de la cuisine du restaurant du moulin du sault - avenant 1
04/02/2025
06/02/2025
04022025_03
Acte réglementaire
Demande de subvention auprès du conseil départemental 06 au titre de l'aide aux collectivités : Ecole primaire durable Travaux d'éclairage, isolation, étanchéité
04/02/2025
06/02/2025
04022025_02
Acte réglementaire
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 06 au titre de l'aide aux collectivités : Renouvellement du matériel informatique des services municipaux
04/02/2025
06/02/2025
04022025_01
Délibération
Reprise de deux concessions non renouvelées
09/01/2025
15/01/2025
09012025_08
Délibération
Création d'un emploi non permanent d'agent de nettoyage au grade d'adjoint technique
09/01/2025
15/01/2025
09012025_04
Délibération
Demande de subvention au titre du FNADT - Renouvellement du matériel informatique des services Municipaux
09/01/2025
15/01/2025
09012025_10
Délibération
Demande de subvention au titre de la DETR - Ecole primaire durable, travaux d'éclairage, isolation et étanchéité
09/01/2025
15/01/2025
09012025_09
Délibération
Création d'un emploi non permanent d'aide cuisinier au grade d'adjoint technique
09/01/2025
15/01/2025
09012025_05
Délibération
Police Municipale - Institution de l'indemnité spéciale et de fonctionnement et d'engagement
09/01/2025
15/01/2025
09012025_02_02
Délibération
Création d'un emploi non permanent d'agent polyvalent au grade d'adjoint technique
09/01/2025
15/01/2025
09012025_06
Délibération
Organisation des services - Modification des cycles horaires de travail et attribution de jours ARTT
09/01/2025
15/01/2025
09012025_03
Délibération
Suppression d'emploi et mise à jour du tableau des effectifs
09/01/2025
15/01/2025
09012025_07
Délibération
Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance
09/01/2025
15/01/2025
09012025_01_01
Acte réglementaire
ANNULE ET REMPLACE ARRETE DU 11 OCTOBRE 2005 - LIMITATION DE TONNAGE CHEMIN DES PASSERELS A 3.5 TONNES
12/12/2024
17/12/2024
12122024_01
Acte réglementaire
MAPA 2024-21 MAINTENANCE INFORMATIQUE DU GROUPE SCOLAIRE DU BAYLE
29/11/2024
02/12/2024
29112024_01
Acte réglementaire
DEMANDE DE SUBVENTION ACQUISITION D'UN VEHICULE POUR LE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE
28/11/2024
02/12/2024
28112024_02
Acte réglementaire
DEMANDE DE SUBVENTION EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE PHASE 1
28/11/2024
02/12/2024
28112024_01
Délibération
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMAMENT D'ADJOINT TECHNIQUE
14/11/2024
30/12/2024
14112024_08_01
Délibération
LUTTE CONTRE LES DEPOTS SAUVAGES D'ORDURES ET D'EMCOMBRANTS - MISE EN PLACE D'UNE AMENDE ADMINISTRATIVE ET DE FRAIS D'ENLEVEMENT
14/11/2024
09/12/2024
14112024_03_01
Délibération
APPROBATION DE LA DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1
14/11/2024
25/11/2024
14112024_06
Délibération
ADHESION AU LABEL VILLE PRUDENTE
14/11/2024
25/11/2024
14112024_04
Délibération
OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS D'INVESTISSMENT 2025
14/11/2024
25/11/2024
14112024_07
Délibération
DISSOLUTION DU SIGLE REPARTITION DE L'ACTIF ET DU PASSIF
14/11/2024
25/11/2024
14112024_10
Délibération
PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2023 DE LA CAPG ET DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
14/11/2024
25/11/2024
14112024_01
Délibération
CESSION DES PARCELLES AI 103-104-105 SIS 104 ROUTE DE CANNES - PROPRIETE COVILI
14/11/2024
25/11/2024
14112024_02
Délibération
CREATION DE DEUX EMPLOIS PERMAMENTS ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
14/11/2024
25/11/2024
14112024_09
Délibération
ACQUISITION D'UN VEHICULE POUR LE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE
14/11/2024
19/11/2024
14112024_05
Acte réglementaire
INSTAURATION D'UNE INTERDICTION DE CIRCULER EN RAISON D'UNE LIMITATION DE TONNAGE " CHEMIN DE L'AQUEDUC"
22/10/2024
22/10/2024
22102024_01
Acte réglementaire
ORGANISATION D'UNE TOMBOLA OCTOBRE ROSE - SAMEDI 19 OCTOBRE 2024
01/10/2024
07/10/2024
01102024_01
Délibération
RECOURS AU CONTRAT D'APPRENTISSAGE
12/09/2024
01/10/2024
12092024_06_01
Délibération
APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE 2025-2028 AVEC LE CENTRE DE GESTION POUR L'EXERCICE DES MISSIONS FACULTATIVES
12/09/2024
24/09/2024
12092024_05
Délibération
PLACEMENT DES EXCEDENTS DE TRESORERIE SUR DES COMPTES A TERMES AUPRES DE LA DGFIP
12/09/2024
24/09/2024
12092024_08_01
Délibération
CREATION D'UN POSTE PERMANENT DE REDACTEUR
12/09/2024
24/09/2024
12092024_07
Délibération
APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2024-2028
12/09/2024
24/09/2024
12092024_04
Délibération
INSTALLATION D'UNE CONSIGNE A COLIS
12/09/2024
24/09/2024
12092024_03
Délibération
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE AVEC LE SICTIAM
12/09/2024
24/09/2024
12092024_02
Délibération
ADHESION A L'ACCOMPAGNEMENT NUMERIQUE DE L'INCUBATEUR DES TERRITOIRES DE L'ANCT
12/09/2024
24/09/2024
12092024_01
Acte réglementaire
MODIFICATION DE DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 06 AU TITRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2024
05/09/2024
09/09/2024
05092024_01
Acte réglementaire
ARRETE DE SUBSTITUTION FIXANT LES EMPLACEMENTS D'AFFICHAGE ELECTORALE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AURIBEAU SUR SIAGNE POUR LE SCRUTIN DU DIMANCHE 30 JUIN ET DIMANCHE 7 JUILLET 2024
17/06/2024
17/06/2024
17062024_01
Délibération
EMPLOIS SAISONNIERS MODIFICATION DE L DELIBERATION N°02042024 DU 02/04/2024
12/06/2024
20/06/2024
12062024_16_01
Délibération
CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
12/06/2024
20/06/2024
12062024_15_01
Délibération
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE
12/06/2024
20/06/2024
12062024_14
Délibération
PROPOSITION DE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA CAPG POUR LA MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DU BATIMENT COMMUNAL DU GROUPE SCOLAIRE DU BAYLE POUR L'ACCUEIL DU CENTRE DE LOISIRS
12/06/2024
18/06/2024
12062024_10_01
Délibération
ASSOCIATION DES COMMUNES PASTORALES - DEMANDE DE RETRAIT
12/06/2024
17/06/2024
12062024_13
Délibération
DEMANDE DE SUBVENTION - ASSOCIATION GYM ENERGIE
12/06/2024
17/06/2024
12062024_12
Délibération
CONVENTION DE RESERVATION ET DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX - ABROGATION
12/06/2024
17/06/2024
12062024_11
Délibération
PARC AUTOMOBILE CESSION DU VEHICULE RENAULT TRAFIC A LA CAPG
12/06/2024
17/06/2024
12062024_09
Délibération
ADHESION AU SERVICE COMMUN PARC AUTOMOBILE DE LA CAPG
12/06/2024
17/06/2024
12062024_08
Délibération
CIMETIERE REPRISE DE CONCESSIONS FUNERAIRES NON RENOUVELEES
12/06/2024
17/06/2024
12062024_07
Délibération
CIMETIERE - PROPOSITION DE CREATION DE NOUVELLES PLACES
12/06/2024
17/06/2024
12062024_06
Délibération
ABTENTION DU LABEL "VILLE ET VILLAGE FLEURI" ADHESION AU RESEAU
12/06/2024
17/06/2024
12062024_05
Délibération
ESPACES NATURELS- ACTUALISATION DU PLAN DEPARTEMENTAL DES INTINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNES
12/06/2024
17/06/2024
12062024_04
Délibération
DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPEMENT DURABLE
12/06/2024
17/06/2024
12062024_02_01
Délibération
INSTAURATION DU SURSIS A STATUER DANS LE CADRE DE L'ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
12/06/2024
17/06/2024
12062024_03
Délibération
ACTUALISATION DE LA DELIBERATION PRESCIVANT L'ELABORATION D'UN PLAN LOCAL D'URBANISME ET DEFINISSANT LES MODALITES DE CONCERTATION
12/06/2024
17/06/2024
12062024_01
Acte réglementaire
ANNULE ET REMPLACE - ORGANISATION D'UNE LOTERIE - LES VOYAGEURS DU MOULIN
02/05/2024
02/05/2024
02052024_01
Acte réglementaire
DROIT DE VOIRIE- LA TABLE DU VILLAGE
24/04/2024
24/04/2024
24042024_01
Acte réglementaire
AUTORISATION D'UN UN LOTO TRADITIONNEL- LE 12 MAI 2024
22/04/2024
22/04/2024
2242024_01
Acte réglementaire
REGLEMENTATION VENTE DE MUGUET LE 1ER MAI SUR LA VOIE PUBLIQUE
19/04/2024
23/04/2024
19042024_01
Acte réglementaire
ARRETE DU MAIRE AUTORISANT L'ORGANISATION D'UNE LOTERIE EN DATE DU 18 AVRIL 2024- LES VOYAGEURS DU MOULIN
18/04/2024
22/04/2024
18042024_01
Délibération
EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
02/04/2024
05/04/2024
02042024_10
Délibération
AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2023
02/04/2024
05/04/2024
02042024_04
Documents budgetaires et financiers
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
02/04/2024
05/04/2024
02042024_03
Délibération
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
02/04/2024
05/04/2024
02042024_03
Délibération
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
02/04/2024
05/04/2024
02042024_02
Délibération
DELIBERATION DE CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE
02/04/2024
05/04/2024
02042024_12
Délibération
CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES DANS LE CADRE DE CONTENTIEUX
02/04/2024
05/04/2024
02042024_09
Délibération
DELIBERATION SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
02/04/2024
05/04/2024
02042024_11
Délibération
BAREME FIXANT LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS IMMOBILIERS
02/04/2024
05/04/2024
02042024_07
Délibération
CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES
02/04/2024
05/04/2024
02042024_08
Délibération
VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
02/04/2024
05/04/2024
02042024_06
Délibération
BUDGET PRINCIPAL - PLACEMENT DES EXCEDENTS DE TRESORERIE SUR DES COMPTES A TERMES AUPRES DE LA DGFIP
02/04/2024
05/04/2024
02042024_05
Délibération
VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX 2024-RAPPORTE LA DELIBERATION EN DATE DU 23/2/2024 N°23022024/01
02/04/2024
05/04/2024
02042024_13
Délibération
ARRET PROJET DES ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
02/04/2024
05/04/2024
02042024_01
Délibération
CAPG : APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT 2023 ET PROPOSITIONS DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024
23/02/2024
01/03/2024
23022024_9_1_1
Délibération
MUTUALISATION DU DISPOSITIF REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS
23/02/2024
01/03/2024
23022024_10_01
Délibération
MANDAT DE GESTION AVEC SOLIHA ALPES MARITIMES POUR LA GESTION LOCATIVE DE 3 APPARTEMENTS
23/02/2024
01/03/2024
23022024_03_01
Délibération
DELIBERATION RELATIVE A LA NORME DE L'ADRESSAGE DE LA COMMUNE D'AURIBEAU SUR SIAGNE ET AUX DEMANDES DE SUBVENTIONS AFFERENTES
23/02/2024
29/02/2024
23022024_11
Délibération
MODIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024
23/02/2024
29/02/2024
23042024_09_01
Délibération
RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 25/11/2019 " VENTE DU TERRAIN COMMUNAL DU MOULIN VIEUX A LA SOCIETE RIVAPRIM" CONFORMEMENT A LA DELIBERATION DU 04/11/2022
23/02/2024
29/02/2024
23022024_13_01
Délibération
CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE A LA COMMUNE DE LA PARCELLE AT 113 DE 139M2 - QUARTIER CAREL
23/02/2024
29/02/2024
23022024_12_03
Délibération
SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE AVEC L'AGENCE 06 POUR L'EXTENSION DU CIMETIERE ET LE DEPLACEMENT DU MONUMENT AUX MORTS
23/02/2024
29/02/2024
23022024_13
Délibération
CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DES EMPLACEMENTS RESERVES EN BORDURE RD9 PAR MARIGNAN POUR REALISATION D'UN AMENAGEMENT DE VOIRIE
23/02/2024
29/02/2024
23022024_12_04
Délibération
CREATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE POUR LA DESSERTE DE LA MAISON DU PARC
23/02/2024
29/02/2024
23022024_12_02
Délibération
PASSATION D'ACTES AUTHENTIQUES EN LA FORME ADMINISTRATIVE - DESIGNATION D'UN ADJOINT
23/02/2024
29/02/2024
23022024_12
Délibération
CREATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE D'UN RESEAU PLUVIAL ENTERRE
23/02/2024
29/02/2024
23022024_12_01
Délibération
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DES RISQUES PREVOYANCE ET SANTE DES AGENTS - MANDAT CDG06
23/02/2024
29/02/2024
23022024_07
Délibération
RIFSEEP : MODIFICATION DES ATTRIBUTAIRES
23/02/2024
29/02/2024
23022024_08
Délibération
CREATION DE POSTE - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
23/02/2024
29/02/2024
23022024_05
Délibération
PERSONNEL COMMUNAL : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES GRADES
23/02/2024
29/02/2024
23022024_06
Délibération
MODIFICATION DU TABLEAU DES INDEMNTES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
23/02/2024
29/02/2024
23022024_04
Délibération
EXAMEN ET VOTE DES DROITS DE VOIRIES 2024
23/02/2024
29/02/2024
23022024_02
Délibération
VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX 2024
23/02/2024
29/02/2024
23022024_01
Acte réglementaire
DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 06 ET DE L'ETAT POUR LA MISE AUX NORMES DE L'ADRESSAGE
06/02/2024
09/02/2024
06022024_01
Acte réglementaire
DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 06 AU TITRE DE LA DOTATION CANTONALE 2024
01/02/2024
08/02/2024
01022024_03
Acte réglementaire
DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 06 AU TITRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2024
01/02/2024
08/02/2024
01022024_02
Acte réglementaire
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 06, DE L'ETAT ET DE L'ONACVG - EXTENSION DU CIMETIERE ET DEPLACEMENT DU MONUMENT AUX MORTS
01/02/2024
01/02/2024
01022024_01
Acte réglementaire
DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL REGIONAL "REGION-SUD" ET DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 06 - REAMENAGEMENT DU CHEMIN SOUS BARRI
31/01/2024
01/02/2024
31042024_01
Acte réglementaire
ANNULE ET REMPLACE - CONVENTION D'OCCUPATION DU PARKING PRIVE COMMUNAL NOTRE DAME DE VALCLUSE ROUTE DE GRASSE
18/01/2024
06/02/2024
18012024_01
Acte réglementaire
DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL06 ET DE L'ETAT POUR L'EQUIPEMENT INFORMATIQUE DES SERVICES MUNICIPAUX
02/01/2024
16/01/2024
02012024_01
Délibération
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE
29/11/2023
11/12/2023
29112023_04
Délibération
PROPOSITION D'AVENANT AU BAIL DE REHABILITATION PLACE DE L'EGLISE - SOLIHA 06
29/11/2023
07/12/2023
29112023_08
Délibération
DELIBERATION OUVERTURE DU QUART DES CREDITS D'INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET
29/11/2023
06/12/2023
29112023_10
Délibération
PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE ET DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA CAPG - MISE A JOUR DE LA SECTION DEDIEE A L'EAU ET A L'ASSAINISSEMENT
29/11/2023
06/12/2023
29112023_03
Délibération
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'AIDE CUISINIER SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - ARTICLE L.332-21 1 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
29/11/2023
06/12/2023
29112023_07
Délibération
CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION D'UN POSTE DE POLICIER MUNICIPAL
29/11/2023
06/12/2023
29112023_06
Délibération
DELIBERATION N°06072023/06 CORRECTION DE DEUX ERREURS DE FRAPPE
29/11/2023
06/12/2023
29112023_05
Délibération
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE D'AURIBEAU SUR SIAGNE ET L'ETAT RELATIVE A LA VIDEOPROTECTION URBAINE
29/11/2023
06/12/2023
29112023_02
Délibération
PROJET DE SEJOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES DANS LE CADRE DES TRAVAUX SUR LA THEMATIQUE DE LA CITOYENNETE
ORGANISATION D'UN LOTO TRADITIONNEL - DIMANCHE 19 NOVEMBRE 2023
08/11/2023
09/11/2023
08122023_01
Acte réglementaire
CONVENTION D'ASSISTANCE JURIDIQUE
01/10/2023
20/10/2023
01102023_01
Délibération
CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE A LA COMMUNE D'UNE PARCELLE AT 113 DE 139M2
23/09/2023
05/10/2023
23092023_06
Délibération
MAINTENANCE PHOTOCOPIEUR - BUREAUTIQUE 3000
23/09/2023
05/10/2023
23092023_05
Délibération
PROPOSITION DE MAJORATION DE LA TAXE D'HABITATION AU TITRE DES LOGEMENTS MEUBLES NON AFFECTES A L'HABITATION PRINCIPALE
23/09/2023
05/10/2023
23092023_04
Délibération
CONSTITUTION PARTIE CIVILE DE LA COMMUNE D'AURIBEAU SUR SIAGNE
23/09/2023
05/10/2023
23092023_03
Délibération
AVENANT N°1 A LA DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'OPERATION D'EXTENSION ET DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE DU BAYLE PHASE 2- REFECTOIRE
23/09/2023
05/10/2023
23092023_02
Délibération
CONVENTION AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D'AMIS POUR LA STERILISATION ET L'IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS
23/09/2023
05/10/2023
23092023_01
Acte réglementaire
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE - REFONTE 2023
31/08/2023
04/09/2023
31082023_01
Acte réglementaire
DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION CANTONALE 2023 ET DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2023
24/08/2023
28/08/2023
24082023_01
Acte réglementaire
Arrêté de déport de Madame le Maire d'Auribeau-sur-Siagne concernant les deux dossiers de contentieux n°2002419 "Monsieur Marc PAGANIN contre la Commune d'Auribeau-sur-Siagne" et n°1905412 "Madame Michèle PECQUEREAU divorcée PAGANIN contre la Commune d'Auribeau-sur-Siagne" du Tribunal Administratif de Nice du 1er juin 2023
08/08/2023
10/08/2023
08082023
Délibération
DECISION APPEL DOSSIER MME PECQUEREAU CONTRE LA COMMUNE D'AURIBEAU SUR SIAGNE
18/07/2023
24/07/2023
18072023_04
Délibération
CREATION D'UN GROUPE DE TRAVAIL PROPOSE LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2023 PAR M. FLORENT ROSSI
18/07/2023
24/07/2023
18072023_03
Délibération
CONFIRMATION APPEL DANS LE DOSSIER DE M. MARC PAGANIN CONTRE LA COMMUNE D'AURIBEAU SUR SIAGNE
18/07/2023
24/07/2023
18072023_02
Délibération
DESIGNATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL D'UN ELU POUR REPRESENTER LA COMMUNE EN JUSTICE DANS LE DOSSIER CONTENTIEUX CONCERNANT M. MARC PAGANIN CONTRE LA COMMUNE D'AURIBEAU SUR SIAGNE
18/07/2023
24/07/2023
18072023_01
Délibération
SICTIAM ECLAIRAGE PUBLIC - OFFRE DE PRESTATION
06/07/2023
18/07/2023
06072023_10
Délibération
DECISION DE PREMIERE INSTANCE SUR UN CONTENTIEUX CONCERNANT LA PFAC
06/07/2023
17/07/2023
06072023_11
Délibération
CREATION DE L'EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES DE LA COMMUNE D'AURIBEAU SUR SIAGNE
06/07/2023
17/07/2023
06072023_17
Délibération
PLAN DE FORMATION : PLAN BIENNAL 2023-2024
06/07/2023
17/07/2023
06072023_15
Délibération
EXTENSION LOCATION DOMAINE LES PETITS CAVALIERS
06/07/2023
13/07/2023
06072023_06
Délibération
DECISION MODIFICATIVE N°1/2023 - AJUSTEMENTS
06/07/2023
13/07/2023
06072023_07_01
Délibération
CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION (CIA) DES LOGEMENTS SOCIAUX DU PAYS DE GRASSE (2023-2028)
06/07/2023
13/07/2023
06072023_04_01
Délibération
CONVENTION INTERCOMMUNALE FRAIS DE RESTAURATION 2023/2026 ENFANTS SCOLARISES EN CLASSE SPECIALISEE ULIS
06/07/2023
13/07/2023
06072023_14
Délibération
APPROBATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE ( RLP)
06/07/2023
12/07/2023
06072023_05
Délibération
TRANSFERT GEPU - MISE A DISPOSITION DE L'ACTIF ET DU PASSIF DANS LA COMMUNE D'AURIBEAU SUR SIAGNE
06/07/2023
12/07/2023
06072023_02
Délibération
ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE
06/07/2023
12/07/2023
06072023_18
Délibération
ACHAT PARCELLE AT51 - QUARTIER DE CAREL
06/07/2023
12/07/2023
06072023_18_01
Délibération
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'ATSEM
06/07/2023
12/07/2023
06072023_16
Délibération
CONVENTION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT 2023-2026
06/07/2023
12/07/2023
06072023_13
Délibération
DEMANDE DE SUBVENTION GYM ENERGIE
06/07/2023
12/07/2023
06072023_12
Délibération
SICTIAM - PARC INFORMATIQUE COMMUNAL
06/07/2023
12/07/2023
06072023_08
Délibération
ADHESION A L'AGENCE D'INGENIERIE DEPARTEMENTALE (AGENCE 06)
06/07/2023
12/07/2023
06072023_09
Délibération
DEMARCHE DE PARTICIPATION CITOYENNE
06/07/2023
12/07/2023
06072023_03
Délibération
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA CACPL, LA CAPG ET LES COMMUNES D'AURIBEAU SUR SIAGNE, LA ROQUETTE SUR SIAGNE ET PEGOMAS - PERIODE DU 1ER JANVIER 2017 AU 31 DECEMBRE 2022
06/07/2023
12/07/2023
06072023_01
Acte réglementaire
DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL06 : RENOVATION DE L'ANCIENNE ECOLE POUR LA REALISATION D'UN ETABLISSEMENT DEDIE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
08/06/2023
15/06/2023
08062023_01
Acte réglementaire
Demande de subventions auprès du Conseil Régional Sud et du Conseil Départemental 06 : Restauration du mas des Cigalons pour la création d'une maison intergénérationnelle sur la Commune d'Auribeau sur Siagne
26/05/2023
31/05/2023
26052023_01
Acte réglementaire
Règlementation circulation animaux domestiques bords de rivières
26/04/2023
27/04/2023
2023_2604
Acte réglementaire
DROIT DE VOIRIE LA TABLE DU VILLAGE
26/04/2023
26/04/2023
26042023_01
Délibération
VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023
30/03/2023
11/04/2023
30032023_01_01
Délibération
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022- BUDGET COMMUNE
30/03/2023
11/04/2023
30032023_02
Délibération
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET COMMUNE
30/03/2023
11/04/2023
30032023_03
Délibération
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2022
30/03/2023
11/04/2023
30032023_03_01
Délibération
EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA COMMUNE
30/03/2023
11/04/2023
30032023_04
Délibération
ACTUALISATION DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
30/03/2023
07/04/2023
30032023_07
Délibération
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'AGENT POLYVALENT DES SERVICES DE SECURITE - ASVP SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
30/03/2023
07/04/2023
30032023_06_01
Délibération
PERSONNEL COMMUNAL : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES GRADES
30/03/2023
07/04/2023
30032023_06
Délibération
CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES DANS LE CADRE DE DEUX CONTENTIEUX EN COURS
30/03/2023
07/04/2023
30032023_04_01
Acte réglementaire
RENOUVELLEMENT CONVENTION TEMPORAIRE D'OCCUPATION D'UN TERRAIN PRIVE
17/03/2023
20/03/2023
17032023_01
Acte réglementaire
DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL06 AU TITRE DE L'APPEL A PROJETS SMART DEAL
09/03/2023
09/03/2023
09032023_01
Délibération
EXAMEN ET VOTE DES DROITS DE VOIRIES 2023
09/02/2023
22/02/2023
09022023_03_01
Délibération
VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX 2023
09/02/2023
20/02/2023
09022023_004
Délibération
ACQUISITION DU HANGAR DES CONDAMINES A COTE D'AZUR HABITAT
09/02/2023
14/02/2023
09022023_07
Délibération
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT SERVICE URBANISME SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
09/02/2023
10/02/2023
09022023_08_02
Délibération
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMAMENT D'AGENT POLYVALENT DES SERVICES TECHNIQUES
09/02/2023
10/02/2023
09022023_08_01
Délibération
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'AIDE CUISINIER SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
09/02/2023
10/02/2023
09022023_08
Délibération
CREATION CASERNE SU SDIS MUTUALISEE AVEC LES COMMUNES DE PEGOMAS-AURIBEAU SUR SIAGNE ET LA ROQUETTE SUR SIAGNE
09/02/2023
10/02/2023
09022023_05
Délibération
FOURNITURE GAZ-ELECTRICITE CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE
09/02/2023
10/02/2023
09022023_02
Délibération
CAPG : MODIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2023
09/02/2023
10/02/2023
0902023_01
Acte réglementaire
ARRETE PORTANT OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE LA COMMUNE D'AURIBEAU SUR SIAGNE
20/01/2023
27/01/2023
20012023_01
Acte réglementaire
OUVERTURE DU GROUPE SCOLAIRE DU BAYLE-MATERNELLE
17/01/2023
19/01/2023
17012023_01
Acte réglementaire
HORAIRE ECLAIRAGE PUBLIC
14/11/2022
18/11/2022
14112022_01
Délibération
DECISION MODIFICATIVE N°01/2022
04/11/2022
18/11/2022
04112022_10
Délibération
GESTION DU SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
04/11/2022
18/11/2022
04112022_11
Délibération
REVISION DU REGIME INDEMNITAIRES RIFSEEP
04/11/2022
18/11/2022
04112022_14
Délibération
REVISION DES TARIFS ET DES DUREES DES CONCESSIONS ET COLOMBARIUM
04/11/2022
18/11/2022
04112022_07
Délibération
RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LOCATION A TDF: SITE DE PEYGROS
04/11/2022
16/11/2022
04112022_05
Délibération
CONTRAT ENTRE L'ECO-ORGANISME ALCOME ET LA COMMUNE D'AURIBEAU SUR SIAGNE
04/11/2022
16/11/2022
04112022_01
Délibération
ARRET DU PROJET DE REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) TIRANT LE BILAN DE LA CONCERTATION
04/11/2022
14/11/2022
04112022_03
Délibération
CESSION TERRAIN COMMUNAL DU MOULIN VIEUX A UN GROUPEMENT D'OPERATEURS
04/11/2022
14/11/2022
04112022_08_01
Délibération
TERRAINS DU VALLON DE JUHAN : MODIFICATION DES PARCELLES CEDEES SANS IMPACT SUR LE PROJET
04/11/2022
10/11/2022
04112022_06
Délibération
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES AVEC LA VILLE DE PEYMEINADE
04/11/2022
10/11/2022
04112022_15_01
Délibération
CONVENTION AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D'AMIS POUR LA STERILISATION ET L'IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS
04/11/2022
10/11/2022
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Délibération
CREATION D'UN EMPLOI AIDE CUI/PEC D'AGENT POLYVALENT DES SERVICES TECHNIQUES
04/11/2022
10/11/2022
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Délibération
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2023
04/11/2022
10/11/2022
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Délibération
EXTINCTION PARTIELLE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC LA NUIT
04/11/2022
10/11/2022
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Délibération
ACTUALISATION DU REGIME DES ASTREINTES TECHNIQUES
04/11/2022
10/11/2022
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Délibération
DESIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE
04/11/2022
10/11/2022
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Bans de mariages
PUBLICATION DES BANS M. CISZEWSKI Laurent- Mme REVEL Carole
28/09/2026
28/09/2026
Liste des délibérations
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2026
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